Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e.sual
E-SUAL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
99818471
Date de dépôt :
19/10/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
19/10/2009

Présentation de la marque e.sual

Déposée le 19 octobre 1999 par la Société Anonyme (SA) E-SUAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « e.sual » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) E-SUAL domicilié(e) 8, rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 422 168 211 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN - France.

La marque e.sual a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99818471.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e.sual est expirée depuis le 19 octobre 2009.

E-SUAL a également déposé les autres marques suivantes : esual e.merchandising software , e.merchandising , E-SUAL E.MERCHANDISING SOLUTIONS


E-SUAL, société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 8, rue Saint Ferdinand, 75017 PARIS - France - SIREN 422168211


DESBARRES & STAEFFEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-12

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

Logiciels notamment logiciel de navigation, de présentation, de personnalisation, de critérisation, de conception, d'ouverture et d'évolution d'un site. Création (conception), réalisation et mise à jour de logiciels, services de programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre-serveur de base de données, consultations dans le domaine de l'informatique, reconstitution de bases de données.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.